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2001-05-31
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7KB
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139 lines
AVANT DE CONTINUER L'INSTALLATION DE CE PROGRAMME, VOUS DEVEZ
LIRE, RECONNA╬TRE ET ACCEPTER LES CONDITIONS DU CONTRAT DE
LICENCE POUR LE LOGICIEL QUI SUIT. LORSQU'ON VOUS Y INVITERA,
PRI╚RE D'INDIQUER SI VOUS LES ACCEPTEZ OU NE LES ACCEPTEZ
PAS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE CONTRAT,
VEUILLEZ NOUS RENVOYER SANS D╔LAI LES SUPPORTS PHYSIQUES
AINSI QUE LES ARTICLES QUI L'ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS
DOCUMENTATION ╔CRITE ET CLASSEURS OU AUTRES ARTICLES DE CE
TYPE) └ L'ENDROIT O┘ VOUS VOUS LES ╩TES PROCUR╔S POUR UN
REMBOURSEMENT INT╔GRAL.
LICENCE POUR LE LOGICIEL VERITAS
1. OCTROI DE LICENCE. VERITAS Software Corporation
("VERITAS") vous accorde α vous le droit d'utiliser une
copie du logiciel VERITAS connexe (le "LOGICIEL") sur une
seule station de travail connectΘe α un seul serveur.
Vous ne pouvez ni utiliser le LOGICIEL sur un rΘseau
d'ordinateurs ni utiliser le LOGICIEL sur plus d'un
ordinateur α la fois.
2. COPYRIGHT. Le LOGICIEL est la propriΘtΘ de VERITAS ou de
ses fournisseurs et est protΘgΘ par la lΘgislation sur la
propriΘtΘ littΘraire et intellectuelle des Etats-Unis et
les dispositions des traitΘs internationaux. Vous pouvez
soit (a) faire une copie du LOGICIEL uniquement α des
fins de sauvegarde ou d'archive soit (b) transfΘrer le
LOGICIEL sur un seul disque dur α condition de garder
l'original uniquement α des fins de sauvegarde ou
d'archive. Vous ne pouvez pas copier le LOGICIEL α
d'autres fins et vous ne pouvez pas copier la
documentation Θcrite qui accompagne le LOGICIEL.
3. AUTRES RESTRICTIONS. Vous ne pouvez pas louer ni louer α
bail le LOGICIEL, mais vous pouvez cΘder le LOGICIEL et
la documentation Θcrite qui l'accompagne de faτon
permanente α condition que vous n'en conserviez aucune
copie et que le bΘnΘficiaire accepte les conditions de ce
Contrat. Vous ne pouvez pas faire ou autoriser que l'on
fasse des opΘrations d'ingΘnierie inverse, de dΘmontage,
de dΘcompilation, de traduction, ni d'adaptation du
LOGICIEL sauf dans le cas ou le Titulaire de Licence
n'aurait pas obtenu de VERITAS Software Inc., dans des
dΘlais raisonnables aprΦs une demande Θcrite, les
renseignements qui peuvent lui Ωtre fournis de faτon
raisonnable et qui sont nΘcessaires pour crΘer des
programmes qui sont interexploitables avec le Logiciel,
mais qui ne transgressent pas les droits de propriΘtΘ
intellectuelle de VERITAS. Si le LOGICIEL est une
nouvelle version, toute cession doit inclure la nouvelle
version et les versions prΘcΘdentes.
4. LOGICIEL SUR DEUX SUPPORTS. Si le progiciel contient plus
d'une forme de support, telle qu'une disquette 3,5 pouces
et un CD-ROM, vous pouvez alors n'utiliser que le support
appropriΘ pour votre PC α utilisateur unique. Vous ne
pouvez pas utiliser l'autre support sur un autre
ordinateur ni le prΩter, le louer, le louer α bail ou le
cΘder α un autre utilisateur sauf dans le cadre de la
cession permanente (comme stipulΘ ci-dessus) de tout le
LOGICIEL et toute la documentation Θcrite.
5. GARANTIE LIMITEE ET RECOURS. VERITAS garantit que les
supports physiques (par ex. disquette(s) ou CD-ROM) et la
documentation physique ne prΘsentent pas de vice de
matiΦre ni de fabrication pendant une pΘriode de 90 jours
α compter de la date d'achat d'origine. Si VERITAS reτoit
la notification d'un tel vice, au cours de cette pΘriode
de garantie, et si celle-ci s'avΦre Ωtre correcte,
VERITAS remplacera le(s) support(s) ou la documentation.
Ce qui prΘcΦde est votre recours unique et exclusif pour
toute violation de garantie par VERITAS. Cette garantie
limitΘe sera annulΘe si les dommages ou le dΘfaut
rΘsultent d'un accident, d'un abus ou d'une mauvaise
application.
6. PAS D'AUTRES GARANTIES. LA GARANTIE LIMITEE CI-DESSUS EST
EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES POUR LE
LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION. VERITAS NE FAIT PAS
D'AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, ET DENIE
TOUTES LES AUTRES GARANTIES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE POSSIBILITE DE
COMMERCIALISATION, CARACTERE ADEQUAT POUR UN USAGE
PARTICULIER, QUALITE SATISFAISANTE ET NON TRANSGRESSION
POUR LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION. LES DISPOSITIONS
CI-DESSUS INDIQUENT LA RESPONSABILITE TOTALE DE VERITAS
ET VOTRE RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF EN RAPPORT AVEC TOUTE
VIOLATION DE GARANTIE.
7. RESPONSABILITE LIMITEE. NI VERITAS NI SES FOURNISSEURS NE
SERONT RESPONSABLES EN AUCUN CAS DE TOUT DOMMAGE,
SPECIAL, SECONDAIRE OU INDIRECT DE TOUT TYPE QUI
RESULTERAIT DE LA LICENCE DE, L'USAGE DE, OU L'INCAPACITE
D'UTILISER TOUT LOGICIEL DE VERITAS, MEME SI VERITAS A
ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. LA
RESPONSABILITE DE VERITAS N'EXCEDERA EN AUCUN CAS LE
DROIT DE LICENCE QUE VOUS AUREZ PAYE. LA LIMITATION DE
RESPONSABILITE ET DE RISQUE EST REFLETEE DANS LE PRIX DU
LOGICIEL.
8. CARACTERE INDIVIDUEL DES DISPOSITIONS. Si des
dispositions de ce Contrat sont dΘclarΘes non valides,
cette invaliditΘ n'affectera pas la validitΘ du reste de
ce Contrat.
9. DUREE. La licence aura effet jusqu'α sa rΘsiliation. Vous
pouvez la rΘsilier α tout moment en dΘtruisant le
Logiciel ainsi que toutes ses copies, modifications et
parties fusionnΘes sous toute forme. Elle sera Θgalement
rΘsiliΘe si vous ne respectez pas l'une quelconque des
conditions de ce Contrat. Dans le cas d'une telle
rΘsiliation, vous acceptez de dΘtruire sans dΘlai le
Logiciel ainsi que toutes ses copies, modifications et
parties fusionnΘes sous toute forme.
10. DIVERS. Le prΘsent document constitue le Contrat intΘgral
entre vous et VERITAS et remplace tout contrat antΘrieur,
Θcrit ou verbal relatif α l'objet de ce Contrat. Les
parties dΘnient l'application de la Convention des
Nations Unis sur la Vente Internationale de Marchandises.
Ce Contrat est rΘgi par la lΘgislation de l'Etat de
Californie. Vous ne pouvez pas exporter ou rΘ-exporter le
Logiciel ou la Documentation sans les licences
appropriΘes des Etats-Unis ou des gouvernements
Θtrangers.
DROITS LIMITES DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS Le logiciel
ainsi que les donnΘes et la documentation techniques qui
l'accompagnent fournis conformΘment α ce contrat ("produit ou
produits") sont des produits commerciaux et ont ΘtΘ
dΘveloppΘs entiΦrement aux frais de VERITAS.
Le droit d'utiliser, de modifier, de reproduire, de mettre
sur le marchΘ, de faire fonctionner, d'exposer ou de
divulguer ces produits est limitΘ en vertu des conditions de
ce contrat conformΘment α FAR 12.212 et DFARS 227.7202.